Marque renouvelée - Marque en vigueur

BERNARD
SOUS VETEMENTS BERNARD, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3611212
Date de dépôt :
14/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2028
BERNARD de SOUS VETEMENTS BERNARD

Présentation de la marque BERNARD

Déposée le 14 novembre 2008 par la Société Anonyme (SA) SOUS VETEMENTS BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BERNARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-51 du 19 décembre 2008.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOUS VETEMENTS BERNARD domicilié(e) Route de Mortagne - 85130 - LA VERRIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 812 609 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER, Mme LERAT Charlotte domicilié(e) 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France.

La marque BERNARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3611212.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BERNARD arrivera à expiration en date du 14 novembre 2028.

SOUS VETEMENTS BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : B BERNARD , B. SOLFIN MAILLE IN FRANCE DEPUIS 1930 , LE CLIMATISEUR BERNARD , SOLFIN , SOLFIN , SOLFIN , BERNARD Solfin Fibres naturelle , BERNARD B FIBRES NATURELLES , MAILLE IN FRANCE


SOUS VETEMENTS BERNARD, Société anonyme - Route de Mortagne - 85130 - LA VERRIE - France - SIREN 318812609


CABINET BOETTCHER, Mme LERAT Charlotte - 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 déc. 2008 au BOPI 2008-51

Enregistrement avec modification - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23

Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2018 n°2694480 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-10-01

Produits de l'imprimerie, journaux, revues, livres, catalogues, magazines, livrets, prospectus, affiches, albums, brochures, sacs et sachets en papier et en matière plastique pour l'emballage, instruments d écriture ;

Oreillers, coussins, traversins ;

Couvertures de lit et de table, couettes, plaids, linge de toilette, linge de lit, linge de maison, linge de table (non en papier), linge de bain (à l'exception de l'habillement), torchons ;

Vêtements, chaussures, chapellerie, sous-vêtements ; ceintures [habillement].

Services fournis dans le cadre de la vente au détail d'oreillers, coussins, traversins, couvertures de lit et de table, couettes, plaids, linge de toilette, linge de lit, linge de maison, linge de table, linge de bain, torchons, vêtements, chaussures, chapellerie, ceintures, sous-vêtements.